📌 Réponse courte
Chaque collaborateur déclaré donne lieu à une cotisation annuelle de 109 € HT, qui couvre son suivi en santé au travail assuré par Sano, votre service de médecine du travail. C'est un forfait annuel, indépendant du nombre de visites : il est facturé à l'adhésion, puis ajusté chaque trimestre selon l'évolution de vos effectifs. Des frais supplémentaires peuvent s'appliquer en cas d'offres complémentaires.
🔍 Scénarios fréquents
Cas 1 : en tant qu'équipe RH, j'ai des collaborateurs déclarés en début d'année
Pour les collaborateurs actifs au 1er janvier, un appel de cotisations est émis en janvier : 109 € HT par collaborateur, en une facturation annuelle. Cette facture couvre le suivi en santé au travail pour l'année en cours.
Cas 2 : en tant qu'équipe RH, des collaborateurs arrivent ou partent en cours d'année
Un ajustement trimestriel est appliqué. Il prend en compte les nouveaux collaborateurs déclarés et les offres complémentaires souscrites en cours d'année.
Cas 3 : en tant qu'équipe RH, un collaborateur quitte l'établissement en cours d'année
La cotisation annuelle reste due pour l'année complète : c'est un forfait annuel, fondé sur l'obligation légale d'adhésion à un service de médecine du travail. Aucun prorata n'est appliqué en cas de départ en cours d'année.
🧩 Cas particuliers / exceptions
La cotisation dépend-elle du nombre de visites ? Non. C'est un forfait annuel par collaborateur (109 € HT), indépendant du nombre de visites réalisées.
D'où viennent les frais supplémentaires ? Ils correspondent à la souscription d'offres complémentaires, en plus de l'offre socle.