📌 Réponse courte
Vous pouvez résilier votre contrat une fois le CSE consulté, et en respectant le préavis prévu par votre service de médecine du travail actuel. Coordonnez la date de fin avec le démarrage de Sano, votre nouveau service de médecine du travail, pour éviter toute rupture de suivi.
🔍 Scénarios fréquents
Cas 1 : en tant qu'équipe RH, je veux savoir quand résilier mon contrat actuel
La résiliation intervient après la consultation du CSE (obligatoire s'il existe, mais son accord n'est pas requis) et dans le respect du préavis de votre service actuel. La date de fin doit être coordonnée avec le démarrage de Sano, pour garantir la continuité du suivi en santé au travail.
Cas 2 : en tant qu'équipe RH, je veux suivre les étapes de la résiliation
Consultez le CSE avant toute résiliation (obligation légale s'il existe ; le CSE rend un avis consultatif). Paladin met à disposition des supports de présentation et peut présenter le projet en réunion CSE.
Vérifiez le préavis de votre service actuel : chaque service applique son propre délai (de 1 à 6 mois) et sa date d'effet (immédiate, au 31 décembre ou au 1er janvier). Ces conditions figurent dans les statuts du service ou votre contrat d'adhésion.
Envoyez le courrier de résiliation au bon moment : dans le respect du préavis, au destinataire prévu par le service, généralement par lettre recommandée avec accusé de réception. Paladin fournit un modèle de lettre de résiliation, le prépare pour signature électronique et gère l'envoi.
Coordonnez la date de fin avec le démarrage de Sano, pour éviter toute interruption du suivi des salariés.
Cas 3 : en tant qu'équipe RH, je veux savoir ce qui se passe après la résiliation
Une fois la transition enclenchée, votre onboarding avec Paladin démarre : adhésion à Sano, prise en main de la plateforme et organisation des premières convocations. L'onboarding débute à partir de novembre, selon votre calendrier de résiliation.
Cas particuliers / exceptions
Comment éviter une période sans couverture ?
Anticipez la démarche et alignez la date de fin de votre contrat actuel avec le démarrage de Sano. Il ne doit jamais y avoir de rupture du suivi en santé au travail entre l'ancien et le nouveau service.