Toutes les collections
Questions fréquentes ❓
Règles détaxe
Quels biens ne sont pas éligible à la détaxe ?
Quels biens ne sont pas éligible à la détaxe ?

Voir les biens autorisés à la détaxe et les exceptions.

Gloria avatar
Écrit par Gloria
Mis à jour il y a plus d’une semaine

Cet article présente les règles générales et les exceptions concernant les remboursements de taxes pour les biens physiques neufs pouvant être exportés dans les bagages. Bien que la plupart des articles neufs soient autorisés, il y a des exceptions spécifiques à connaître.

🚨 Rappel : La détaxe n'est possible que pour des biens que vous rapportez dans votre pays de résidence.

Les marchandises doivent être en état neuf et dans leur emballage d'origine.

Vous ne pouvez pas utiliser notre application pour des factures de restaurant, les notes d'hôtel, des billets d'entrée, etc.🚨

Articles interdits

Certains biens ne sont pas éligibles aux remboursements de taxes, notamment ceux soumis à un embargo commercial, les services (tels que les hôtels, les restaurants, les taxis, les billets d'avion et les spectacles) et les biens destinés à un usage commercial ou professionnel. Ce dernier point est laissé à la discrétion des agents des douanes. Vous ne pouvez pas détaxer de l'essence / plein d'essence non plus.

Moyens de transport privés

Certains moyens de transport privés ne sont également pas éligibles au remboursement de taxes, tels que les karts, les quads, les motoneiges, les mini-motos et les ULM. En revanche, des objets tels que les vélos, les remorques et les caravanes non immatriculées sont autorisés.

Biens à moteur électrique

Les biens équipés d'un moteur électrique ne sont éligibles à la détaxe que s'ils répondent à des critères spécifiques, tels qu'une puissance maximale de 250 watts, une assistance plutôt qu'un remplacement complet de la force humaine et une coupure de l'assistance lorsque la vitesse dépasse 25 km/heure.

Équipement et fournitures pour le transport

L'équipement et les fournitures nécessaires au fonctionnement des moyens de transport privés ne sont pas éligibles aux remboursements de taxes. Cela comprend les pièces mécaniques et les éléments essentiels au fonctionnement technique et légal du transport. En revanche, les accessoires tels que les autoradios sont autorisés.

Autres biens interdits

Plusieurs autres types de biens sont également interdits de remboursement de taxes, notamment les produits pétroliers, les biens susceptibles d'infliger des tortures ou des traitements inhumains, les stupéfiants, les précurseurs, les éléments radio artificiels, les drogues psychotropes et les biens soumis à des mesures restrictives destinées à la Corée du Nord.

Armes restreintes et biens culturels

Les armes et les munitions de catégories A et B, les matériels de guerre et les articles similaires ne sont pas éligibles aux remboursements de taxes. Les biens ne pouvant pas être transportés dans les bagages personnels et les biens culturels dépassant des seuils d'âge et de valeur spécifiques sont également exclus des régimes de remboursement de taxes. Des exemples incluent les tableaux à l'huile et les meubles anciens répondant à des critères spécifiques.

Avez-vous trouvé la réponse à votre question ?