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Règles détaxe
Je quitte la France/ l'UE avec des escales
Je quitte la France/ l'UE avec des escales
Alexandre avatar
Écrit par Alexandre
Mis à jour il y a plus d’une semaine

Vol sans escale ou vol avec escale courte.

Le voyageur qui quitte l’Union européenne à destination directe d’un pays tiers ou avec une escale de moins de trois heures dans un autre aéroport de l’Union européenne, doit faire valider ses bordereaux de détaxe (ou code barre), à l’aéroport de départ.

Par exemple, un voyageur qui décolle de l’aéroport de Roissy pour un vol direct à destination de Colombo doit effectuer ses formalités de détaxe à Roissy. Il le peut également si le vol effectue une escale de moins de trois heures à Nice ou à Francfort

Vol avec escale sans possibilité d’accéder au guichet de détaxe avec la marchandise concernée.

Le voyageur quittant l’Union européenne à destination d’un pays tiers avec une escale d’au moins trois heures dans un autre aéroport de l’Union européenne, et qui procède à l’enregistrement en soute de la marchandise concernée à l’aéroport de départ sans possibilité d’y avoir accès durant l’escale ou qui est dans l’impossibilité d’accéder au guichet de détaxe, doit faire valider ses bordereaux de détaxe (ou code barre) à l’aéroport de départ


Vol avec escale avec possibilité d’accéder au guichet de détaxe.

Le voyageur quittant l’Union européenne à destination d’un pays tiers avec une escale d’au moins trois heures dans un autre État membre de l’Union européenne et qui a accès à la marchandise concernée ainsi qu’au guichet de détaxe, doit faire valider ses bordereaux de détaxe (ou code barre), à l’aéroport d’escale.

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