Pour la partie « Test de caractère adapté au regard des critères de durabilité » des formulaires de MustCompliance, il s’agit de vérifier l’adéquation entre le profil extra-financier de votre client et les critères ESG du produit.
Exemple : le produit X comporte des critères SFDR et il est article 8. Il s’agit de s’assurer que le produit correspond ou non aux critères de votre client :
1ère question : le produit recommandé est-il adapté aux exigences du client en matière de durabilité ? La réponse oui ou non dépend du profil extra-financier du client.
Ce sera oui si le profil du client et les critères de durabilité du produit sont alignés. Mon client souhaite un produit article 8, je lui propose donc un produit article 8 (vous n’avez donc pas besoin de répondre aux 2 questions suivantes).
Ce sera non si les éléments ne correspondent pas, il faut donc répondre à l’une des questions suivantes :
2ème question : le client (appétent à la durabilité) souhaite-t-il poursuivre l’investissement dans le produit recommandé, même si le produit ne répond pas ou pas totalement à ses besoins en matière de durabilité ?
Il faut répondre à cette question si votre client a répondu oui aux critères de durabilité mais qu’il n’a pas choisi d’investir dans des produits article 8.
Vous lui avez proposé un produit article 8 (pour cet exemple) qui ne correspond pas à ses critères. Il s’agit donc de demander l’accord du client pour souscrire le produit même si vous n’avez pas le produit correspondant à ses critères.
si vous répondez non, vous ne pouvez maintenir cette recommandation, ou alors il faut revoir le profil extra-financier avec le client. En effet, lorsqu’aucun produit d’investissement ne répond à vos préférences en matière de durabilité le client décider alors de modifier ses préférences en matière de durabilité, le CGP conserve alors un enregistrement de sa décision et de ses motifs.
3ème question qui ne concerne que les clients ayant répondu non (ou = neutre)
Accord ou refus du Client NON-Neutre auquel vous proposez un produit qui tient compte de critères de durabilité
Il faut répondre à cette question si votre client a répondu non au profil extra-financier ET que vous avez proposé un produit avec des critères de durabilité. Le non n’est pas un non ferme, il est neutre. Vous pouvez donc lui proposer ce produit, mais il faut qu’il soit informé qu’il comporte des critères de durabilité.