📖 Sommaire

Étape 1 : Lecture des documents à signer

Étape 2 : Confirmation des informations

Vérification manuelle de votre pièce d'identité

Vous avez reçu une invitation à signer avec la Signature Électronique Avancée ou bien vous souhaitez en savoir plus sur le fonctionnement de ce niveau de signature ? Dans cet article, nous détaillons toutes les étapes nécessaires à la signature de documents avec la Signature Électronique Avancée Yousign :

Lecture des documents à signer
Validation des informations
Identification (vérification de la pièce d'identité)
Authentification (envoi d'un code unique par SMS)
Signature des documents

Dans le cadre d’une invitation à signer avec la Signature Électronique Avancée (souvent appelée SEA), l’identification des signataires est renforcée par différentes opérations de vérification de la pièce d'identité et de l'envoi d'un SMS avec un code unique. Ces opérations sont nécessaires pour signer les documents, et permettent de renforcer la valeur juridique des signatures.

Documents d'identité acceptés

Before starting the Advanced Electronic Signature (AES) process, you’ll need a valid ID document that meets the security standards to match your identity with the information provided by the Sender.

Here is the list of accepted documents for an Advanced Electronic Signature

Liste des documents acceptés

Code	Country	Passport	Identity card	Residence permit
AD	Andorre	Yes	No	No
AL	Albanie	Yes	No	No
AM	Arménie	Yes	No	No
AO	Angola	Yes	No	No
AR	Argentine	Yes	No	No
AT	Autriche	Yes	Yes	Yes
AU	Australie	Yes	No	No
BA	Bosnie-Herzégovine	Yes	No	No
BD	Bangladesh	Yes	No	No
BE	Belgique	Yes	Yes	Yes
BF	Burkina Faso	Yes	Yes	No
BG	Bulgarie	Yes	Yes	Yes
BJ	Bénin	Yes	Yes	No
BR	Brésil	Yes	No	No
BY	Biélorussie	Yes	No	No
CA	Canada	Yes	No	No
CD	République démocratique du Congo	Yes	No	No
CF	République centrafricaine	Yes	No	No
CG	République du Congo	Yes	Yes	No
CH	Suisse	Yes	Yes	Yes
CI	Côte d’Ivoire	Yes	Yes	No
CM	Cameroun	Yes	Yes	No
CN	Chine	Yes	No	No
CO	Colombie	Yes	No	No
CS	Serbie-et-Monténégro	Yes	No	No
CY	Chypre	Yes	Yes	Yes
CZ	République tchèque	Yes	Yes	Yes
DE	Allemagne	Yes	Yes	Yes
DK	Danemark	Yes	No	Yes
DM	Dominique	Yes	No	No
DZ	Algérie	Yes	No	No
EE	Estonie	Yes	Yes	Yes
EG	Égypte	Yes	No	No
ES	Espagne	Yes	Yes	Yes
FI	Finlande	Yes	Yes	Yes
FR	France	Yes	Yes	Yes
GA	Gabon	Yes	No	No
GB	Royaume-Uni	Yes	No	Yes
GE	Géorgie	Yes	No	No
GH	Ghana	Yes	No	No
GN	Guinée	Yes	No	No
GR	Grèce	Yes	Yes	Yes
HR	Croatie	Yes	Yes	Yes
HT	Haïti	Yes	No	No
HU	Hongrie	Yes	Yes	Yes
IE	Irlande	Yes	No	Yes
IL	Israël	Yes	No	No
IN	Inde	Yes	No	No
IS	Islande	Yes	No	Yes
IT	Italie	Yes	Yes	Yes
JO	Jordanie	Yes	No	No
JP	Japon	Yes	No	No
KE	Kenya	Yes	No	No
KI	Kiribati	Yes	No	No
KM	Comores	Yes	No	No
KN	Saint-Christophe-et-Niévès	Yes	No	No
LB	Liban	Yes	No	No
LI	Liechtenstein	Yes	Yes	No
LT	Lituanie	Yes	Yes	Yes
LU	Luxembourg	Yes	Yes	Yes
LV	Lettonie	Yes	Yes	Yes
LY	Libye	Yes	No	No
MA	Maroc	Yes	Yes	No
MC	Monaco	Yes	Yes	No
MD	Moldavie	Yes	No	No
MG	Madagascar	Yes	No	No
MK	Macédoine du Nord	Yes	No	No
ML	Mali	Yes	No	No
MR	Mauritanie	Yes	No	No
MT	Malte	Yes	Yes	Yes
MU	Maurice	Yes	No	No
MX	Mexique	Yes	No	No
MY	Malaisie	Yes	No	No
NE	Niger	Yes	No	No
NG	Nigéria	Yes	No	No
NL	Pays-Bas	Yes	Yes	Yes
NO	Norvège	Yes	Yes	Yes
NP	Népal	Yes	No	No
PH	Philippines	Yes	No	No
PK	Pakistan	Yes	No	No
PL	Pologne	Yes	Yes	Yes
PS	Palestine	Yes	No	No
PT	Portugal	Yes	Yes	Yes
PY	Paraguay	Yes	Yes	No
QA	Qatar	Yes	No	No
RO	Roumanie	Yes	Yes	Yes
RS	Serbie	Yes	Yes	No
RU	Russie	Yes	No	No
RW	Rwanda	Yes	No	No
SA	Arabie saoudite	Yes	No	No
SE	Suède	Yes	Yes	Yes
SG	Singapour	Yes	No	No
SI	Slovénie	Yes	Yes	Yes
SK	Slovaquie	Yes	Yes	Yes
SN	Sénégal	Yes	Yes	No
TG	Togo	Yes	Yes	No
TH	Thaïlande	Yes	No	No
TN	Tunisie	Yes	No	No
TO	Tonga	Yes	No	No
TR	Turquie	Yes	Yes	No
UA	Ukraine	Yes	No	No
VE	Venezuela	Yes	No	No
VN	Vietnam	Yes	No	No
VU	Vanuatu	Yes	No	No
XK	Kosovo	Yes	No	No
YE	Yémen	Yes	No	No
ZA	Afrique du Sud	Yes	No	No

Assurez-vous également que la photo sur votre document d'identité est claire : le texte doit être parfaitement lisible.

Étape 1 : Lecture des documents à signer

Commencez par prendre connaissance des documents à signer :

Dans l'invitation reçue par e-mail, cliquez sur le bouton “Accéder au document” qui vous permet de consulter le(s) document(s) à signer,
Assurez-vous bien d’être dans un environnement éclairé et munis de votre pièce d’identité physique ainsi que d’un appareil mobile avec appareil photo, puis cliquez sur “Continuer”,
Cliquez sur “Commencer”.

Sur la partie gauche de votre écran, vous retrouvez l'ensemble des documents à signer ainsi que les éventuelles pièces jointes. Une fois que vous avez consulté les documents (faites défiler vers le bas), et renseigné les informations additionnelles éventuellement demandées (cases à cocher, texte à recopier etc.) cliquez sur le bouton "Signer" en bas à droite de la page.

Étape 2 : Confirmation des informations

Vérifiez alors les informations renseignées par l'émetteur de l'invitation (elles doivent être identiques aux informations présentes sur votre pièce d’identité) :

votre prénom
votre nom (assurez-vous qu'il s'agit bien du nom renseigné dans la bande MRZ de votre pièce d'identité)
votre adresse e-mail

Si les informations renseignées sont correctes

Cochez la case à cocher (obligatoire pour passer à l’étape suivante),
Cliquez sur “Confirmer” pour passer à l’étape d'import de votre pièce d'identité.

Si les informations renseignées sont incorrectes (ou inversées)

Cliquez sur "Déclarer une erreur", une nouvelle page s'ouvrira avec toutes les informations à vérifier.
Précisez les changements à effectuer : l’émetteur de l’invitation recevra alors un e-mail l’invitant à effectuer les modifications nécessaires.
Vous recevrez un courriel vous informant que l'expéditeur a modifié vos informations.

Une fois les modifications effectuées, vous pourrez recommencer la procédure pour signer. Vous ne pouvez pas les modifier vous-même pour des questions de sécurité.

Étape 3 : Identification

À cette étape, vous devez importer votre pièce d'identité afin de confirmer votre identité, pour cela :

Sélectionnez le type de document d’identité que vous avez, entre :
- Carte d’identité (vous devez alors importer le recto et le verso)
- Passeport
- Titre de séjour (vous devez alors importer le recto et le verso)

Carte nationale d'identité : Il est impératif d'importer le recto et le verso de la carte nationale d'identité. Si votre document comporte le recto et le verso sur un seul et même fichier, pensez à le télécharger deux fois dans chacune des sections.

Importez-le ou les scans de votre document d'identité (privilégiez une numérisation couleur) en format PDF, JPEG ou PNG dans la limite de 10Mo.

Nous vous recommandons de scanner votre pièce d'identité. Néanmoins, si vous prenez en photo votre pièce d'identité, veillez bien à désactiver le flash afin que votre pièce d'identité soit reconnue. Suivez nos conseils ici.

Validez en cliquant sur "Soumettre".

Nos conseils pour scanner les documents d'identité

Assurez-vous que :

Les bords sont apparents : la pièce d'identité ne doit pas être rognée ou partiellement cachée par une main ou un doigt.
Il n'y a pas de reflet : Les pièces d'identité prises en photo avec le flash ne seront pas reconnues.
Il n'y a pas d'arrière-plan : privilégiez un fond neutre.
La photo du document est bien visible.
Placez votre pièce d'identité de façon droite.

Étape 4 : Authentification

A cette étape, vous allez recevoir un SMS contenant un code unique pour vous authentifier : Renseignez le code à six chiffres reçu par SMS .

👉 Si vous ne recevez pas le SMS, consultez notre article dédié.

Étape 5 : Signature

Une fois votre pièce d'identité vérifiée, et votre authentification renseignée, il ne vous reste plus qu'à signer ! Pour cela, glissez vers la droite ou maintenez la touche Entrée enfoncée.

👉 Si vous ne pouvez pas signer directement, référez-vous à ce paragraphe.

Vous pouvez les télécharger directement après signature, mais vous recevrez également un e-mail de confirmation vous permettant d'accéder aux documents.

Vérification manuelle de votre pièce d'identité

Il se peut que votre pièce d'identité n'ait pas pu être validée automatiquement. Votre pièce d'identité passera alors en vérification manuelle. Ce processus de vérification peut prendre jusqu'à une heure (jour ouvrable UTC+2).

La vérification manuelle est possible dans les cas suivants :

Votre pièce d'identité ne comporte pas de zone MRZ
Vous avez tenté de soumettre votre pièce d'identité sans succès plus de 4 fois

Vérification manuelle de votre pièce d'identité

Si le message ci-dessus s'affiche lors de l'étape de signature, cela signifie que votre pièce d'identité n'a pas pu être validée automatiquement et est en cours de vérification manuelle.

Une fois votre pièce d'identité vérifiée et validée, les documents de l'invitation seront effectivement signés et vous recevrez un e-mail de confirmation.
Si votre pièce d'identité est rejetée, les documents de l'invitation ne sont pas signés. Vous recevrez alors un e-mail vous indiquant la marche à suivre.
👉 N'hésitez pas à consulter notre article suivant : Pourquoi une pièce d'identité est-elle refusée?

Signer des documents avec la Signature Électronique Avancée (SEA)