📌 Objectif
Cet article explique comment analyser et finaliser le point 6 de l'ECF sur l'application ECF.
Le point 6 de l’ECF est relatif aux règles de détermination des amortissements et leur traitement fiscal et compare les données du FEC à celles de la liasse fiscale.
✅ Pré-requis
Le FEC ainsi que la liasse fiscale doivent être importés par l'utilisateur pour l'exercice analysé.
Tant qu’aucune liasse n’a été importé, le point reste "en attente de document" et Keeper ECF se base sur les données issues de la comptabilité pour la partie FEC.
Captures d'écran
Captures d'écran
🛠 Étapes détaillées
1️⃣ Aller dans le menu “Point 6 - Amortissements”
2️⃣ Après avoir importé la liasse fiscale et le FEC, consulter le nombre d'anomalies identifiées par l'outil dans la section "Anomalies identifiée" ou depuis l'onglet "Contrôles"
Captures d'écran
Captures d'écran
3️⃣ Analyser les anomalies identifiées par l'outil en cliquant sur le bouton "Afficher la fiche détail".
Capture d'écran
Capture d'écran
4️⃣ Commenter les anomalies si besoin (note interne ou commentaire à inclure dans le compte rendu de mission) via le bouton "Commenter l'anomalie", notamment pour les justifier ou les expliquer.
Capture d'écran
Capture d'écran
5️⃣ En fonction des anomalies identifiée, remplir la section "Conformité du point 6"
Choisir dans la liste déroulante la méthodes ou critère de comptabilisation des amortissements retenus par l'entreprise
Indiquer Oui à la question 1 si le point est conforme
Indiquer Non à la question 1 si le point n'est pas conforme
Capture d'écran
Capture d'écran
6️⃣ Importer des pièces justificatives si besoin via la section "Pièces justificatives"
Capture d'écran
Capture d'écran
7️⃣ Enregistrer le point pour modifier le statut via le bouton "Enregistrer".
À noter que si la réponse à une des questions obligatoires (indiquées par un astérisque) est manquante, le point passe en "en cours".
Captures d'écran
Captures d'écran
🤖 Éléments automatisés
Les points suivants sont automatisés par Keeper :
Le point 6 est indiqué en "Applicable" par défaut s'il existe des données en comptabilité relatives aux immobilisations.
Le point 6 est par conséquent en "Non applicable" dès lors qu'il n'y a pas de données sur les immobilisations en comptabilité et qu'aucun FEC ni liasse fiscale n'a été importé.
Un tableau de Rapprochement entre les données du FEC (ou de la comptabilité en cas d'absence du FEC) et de liasse fiscale vous permet de comparer l'écart entre les deux sur les valeurs brutes et les amortissements.
Capture d'écran
Capture d'écran
Un tableau Autres diligences permet de savoir s'il existe d'éventuelles Charges à immobiliser et si les règles relatives aux durées d'amortissements sont bien respectées.
Un bouton Détails précise ces éléments et permet d'obtenir le détail par compte et une redirection directement vers le contrôle Keeper.
Capture d'écran
Capture d'écran
La réponse à la question "Des anomalies ont-elles été relevées ?" est automatisé en fonction de l'existence d'un écart entre les amortissements déclarées et ceux examinés dans le cadre de l'ECF
"Oui" si des anomalies ont été identifiées sur le point 6
"Non" si aucune anomalie n'a été identifiée sur le point 6
Capture d'écran
Capture d'écran
🔎 Détail des analyses réalisées sur le point 6
Le point suivant est analysés par Keeper ECF pour assurer la conformité du point 6 de l'ECF.
