IMPORTANT
⚠️Pour bénéficier des nouveautés et/ou des corrections d’une FTC déjà enregistrée par un utilisateur dans un Programme de travail (« TOOLCASE »), il est nécessaire de la réinitialiser [1] (via le bouton dédié ci-dessous) après le passage de la mise à jour :
RAPPEL
Pour que les données des FTC éligibles soient reprises dans les liasses fiscales, il faut :
Dans la Toolcase de révision (programme de travail) : verrouiller ou valider la FTC
Dans la liasse fiscale, menu Actions > Paramètres, activer la coche relative à la FTC où les données sont à récupérer.
RÉSUMÉ DES NOUVEAUTÉS MILLÉSIME 2025
La FTC F-2067 a été refondue pour permettre l’alimentation du formulaire de la liasse fiscale. Des contrôles bloquants sont donc présents et à respecter pour envoyer les données vers la liasse,
Programme BNC :
Nouvel onglet « MÉDECINS » de la FTC C-Cadrage SNIR permettant une meilleure gestion des calculs des abattements. Envoi de ces derniers sur la FTC 2035AB et par rebond dans la liasse fiscale.
Envoi des Réintégration et déductions diverses et Gains et Pertes diverses pour l’alimentation des annexes des liasses 2035A et 2035B,
La FTC Résultat fiscal 2035AB (1er onglet) se conforme désormais davantage au plan comptable pour ce qui est du calcul des montants. Elle récupère de facto moins de données d' FTC (TNS par exemple); conservant ainsi une meilleure correspondance avec les fourchettes de la liasse fiscale.
Programmes de travail BIC et TPE : dossiers de Loueurs Meublés :
La FTC existante G-Préparation Liasse Fiscale contient désormais un nouvel onglet nommé « LOUEURS_MEUBLES ».
Si le dossier est en régime simplifié et à l’IR (et activité non mixte), il permet de gérer une bonne partie de l’alimentation de la liasse fiscale (2033B, 2031, 2031Bis). Il présentera aussi les données à reporter sur l’annexe SUIV39C.
Millésime 2025 : pour les FTC de Résultat Fiscal 2035A, 2033B et 2035B, ajout de la nouvelle zones Dont Zone France Ruralités Revitalisation (ZFRR) et suppression le cas échéant de la ligne Entreprise nouvelle 44 septies (reprise d'entreprise en difficulté) :
NOUVEAUTÉS
1- PROGRAMME DE TRAVAIL BNC
1.2 Cycle C
FTC Cadrage SNIR
Une évolution permet une meilleure gestion des dossiers des médecins généralistes installés (avec transmission de données sur la FTC Résultat fiscal 2035AB). Cela est modélisé par un nouvel onglet dédié « MEDECINS » .
Ce nouvel onglet MEDECINS permettra :
Les retraitements pour le calcul des bases d’abattements (2%, compl. 3% et forfaitaire du groupe III),
La possibilité de contre-passation des charges comptabilisées couvertes par l’abattement 2% (écriture),
L’envoi des données vers la FTC Résultat fiscal 2035AB :
Base abattement 2%,
Base Déduc. Compl. 3%,
Montant de l’abattement forfaitaire groupe III.
Ajout de la FAQ (bouton dans le ruban IRF) liée à cette évolution (à consulter).
1.3 Cycle G
FTC Résultat fiscal 2035AB
Onglet COMPTE DE RESULTAT :
Rapprochement du mode de calcul avec ce qui est fait en fiscalité : reprise des soldes des comptes selon les fourchettes fiscales désormais pour la tous les postes. Il y aura donc plus de récupération de données des autres FTC (ex : 1er onglet de la FTC F-TNS) pour cet onglet là.
Ajout de la tranche de compte 644x sur la ligne « Salaires nets et avantages en nature » case [BB],
Ajout de la nouvelle zone de divers à déduire « Dont Zone France Ruralités Revitalisation (ZFRR) » en [CJ] ,
Onglet DETAIL (divers à Réintégrer et à Déduire) :
Divers à réintégrer : nouvelle présentation et ajout de la ligne « CESU / chèques vacances »,
Divers à déduire :
Nouvelle présentation, entre autres relative aux dossiers de médecins généralistes (récupérations des données de la FTC C-Cadrage SNIR le cas échéant),
Les zones « Dont … » de l’onglet "COMPTE DE RESULTAT FISCAL",
Transmission des détails (libellés + montants) à la liasse fiscale 2035B – détermination du résultat.
Onglet GAINS_ET_PERTES
Détail des gains divers :
Tableau de soldes de comptes de fourchettes : 7-(70,71z)-(7750z,7759z)+78+79,
Un retraitement (suppression de ligne) peut être nécessaire pour correspondre à la définition des gains divers effectué sur la FTC Cadrage SNIR,
Détail des pertes diverses :
Tableau de soldes de comptes de fourchettes : 654+(67,674z)+(676,679z)+(6812,6870z)+(6872,68724z)+(6876,69z),
Un retraitement (suppression de ligne) peut être nécessaire pour correspondre à la définition des pertes diverses effectuée sur la FTC Cadrage SNIR,
Transmission des détails (libellés + montants) à la liasse fiscale 2035A - détails Gains divers et détails Pertes diverses.
2- PROGRAMME DE TRAVAIL BIC
2.1 Cycle F
FTC 2067 : refonte et liaison avec la liasse fiscale
Mise à jour des seuils des rémunérations annuelles,
Refonte du tableau d’identification des personnes les mieux rémunérées :
Reprise des données de la FTC de l’année N-1 (ancienne) version, à répartir dans les nouveaux champs identifiés (nouveaux champs = champs de la liasse 2067),
Un tableau de contrôles des informations attendues (selon les critères de la liasse) permet cibler les irrégularités à corriger.
Nouvelle présentation des différents tableaux des rémunérations et dépenses afin de mieux correspondre à l’affectation dans la liasse. Un indice en en-tête de colonne permet de connaitre la colonne de destination de l’onglet « LIASSE »,
Le calcul des « Autres frais » (cadeaux et frais de réception) a également été revu pour correspondre au mode de calcul de la liasse fiscale,
Un nouvel onglet LIASSE permet de visualiser les données de manière formatée qui seront envoyées vers la liasse 2067 Relevés de frais généraux,
Un nouvel onglet FAQ vous permet d’avoir davantage de détails sur le fonctionnement de la FTC. Il est recommandé de commencer par lire ces informations lors de votre 1ère utilisation.
2.2 Cycle G
Pour les dossiers de loueurs meublés (pro et non pro) en BIC RS à l’IR (uniquement)
2.2.1 FTC Préparation Liasse Fiscale
Un nouvel onglet nommé LOUEURS_MEUBLES est disponible et apport un nouveau fonctionnel.
Si le dossier est en BIC en Régime Simplifié et à l’impôt sur les revenus alors un 1er pavé s'affiche :
Loueur : professionnel ou non professionnel,
Soumis ou non soumis à cotisation sociale,
Nombre de bien loué (de 1 à 5 maximum).
Cela permettre de faire apparaitre la suite des tableaux de la FTC (page suivante).
Une 1ère partie correspond au « Dotations aux amortissements écartés » :
S’il y a plusieurs bien et qu’il ne reste plus de montant à répartir entre les biens loués (colonne dédiée), alors la seconde partie, tableau relatif à "l’État de suivi des amort. régulièrement comptabilisés dont la déduction est écartée" est affiché.
La 2ème partie est l’état de suivi des amortissements régulièrement comptabilisés dont la déduction est écartée :
Elle correspond au formulaire liasse SUIV39C.
Il n’y a pas d’automatisme pour cette année fiscale avec la liasse.
Toutefois il vous permet d’avoir, par bien, les sommes à reporter sur ce formulaire (formulaire à dupliquer dans la liasse si plusieurs biens).
Le nouvel onglet LOUEURS_MEUBLES permet d’envoyer vers la FTC G-Résultat fiscal 2033B :
Si présence d’Amortissement non déductible dans le 1er tableau : le montant en Réintégrations diverses,
Si présence d’Imputation sur la quote-part de résultat de l'exercice des amortissements non déduits antérieurement dans le 2cd tableau : le montant en Déductions diverses.
Il permet également :
Si le choix est paramétré sur « Non Professionnel » (pour les LMNP) :
De générer sur la FTC 2033B soit la Déduction (si bénéfice), soit la Réintégration (si déficit) pour neutraliser le résultat fiscal. Ce qui alimentera par rebond (cf. point suivant) le cadre C – 7 de la liasse 2031,
Selon si le dossier est paramétré ou non en « Assujettissement aux charges sociales » l'affectation du résultat se reportera aux bonnes zones de la liasse cadre I de la 2031Bis 3/3. Les reports de résultats sur la 2031 cadre C -7 s'effectuera ensuite normalement depuis la liasse fiscale.
Un nouvel onglet FAQ vous permet d’avoir des informations complémentaires sur l’utilisation et les répercussions des données de cette FTC sur la FTC 2033B et sur les liasses fiscales BIC RS à l’IR.
2.2.2 FTC Résultat fiscal 2033B
Elle pourra récupérer les nouveaux élément et variables énumérés précédemment de l'onglet LOUEURS MEUBLÉS de la FTC Préparation Liasse Fiscale.
Elle calcule, si le dossier est en LMNP, le résultat de neutralisation comme évoqué précédemment, pour le mettre à disposition dans les Réintégration ou Déductions diverses. Puis elle l'affectera à la bonne colonne/ligne (cf. assujettissement aux cotisations sociales) attendues dans la liasse 2031 Bis 3/3 Cadre I - Non professionnel.
[1] La réinitialisation effacera l’ensemble des données que vous avez pu saisir/rajouter sur la FTC à mettre à jour (cela conserve cependant les PJ liées). Assurez-vous de conserver ces informations si besoin avant l’action de réinitialisation.