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Fiche version - base modèle révision 2024.032

livrée le 10/12/2024

Mis à jour il y a plus de 4 mois

IMPORTANT

⚠️Pour bénéficier des nouveaux paramétrages et/ou des corrections d’une FTC déjà enregistrée par un utilisateur dans un Programme de travail (« TOOLCASE »), il est nécessaire de la réinitialiser [1] (via le bouton dédié ci-dessous) après le passage de la mise à jour :

ÉLÉMENTS MIS À JOUR

Programme de travail BNC

Cycle G :

  • Ajout de la FTC Taxes sur l'affectation des véhicules de tourisme à des fins économiques (véhicules de tourisme)

Programmes de travail BIC et TPE

Cycle G :

  • Résultat fiscal (RS et RN) onglet « Déficit reportable » partie « Report en avant » : amélioration de la gestion du déficit reportable si le N-1 était en bénéfice fiscal.



[1] La réinitialisation effacera l’ensemble des données que vous avez pu saisir/rajouter sur la FTC à mettre à jour (cela conserve cependant les PJ liées). Assurez-vous de conserver ces informations si besoin avant l’action de réinitialisation.

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