Tous les journaux sont analysés sauf les journaux de nature reprise ou situation.

Ne sont analysés que les comptes configurés permettant ainsi d'identifier le type d'opération imposable (avec son compte de TVA) ou non imposable et l'exigibilité.

Associés à une nature :

Ici on déclare une base imposable.

La TVA est calculée à partir de la du mouvement HT auquel est appliqué le taux associé au compte.

On récupère les mouvements de la période de déclaration selon l'exigibilité du produit ou celle du fournisseur (dans le cas de l'autoliquidation) :

Ne sont analysés que les comptes configurés avec une association au taux de TVA correspondant et le fournisseur pour identifier l'exigibilité.

Ici c'est la TVA comptabilisée qui est analysée (on ne déclare pas de base imposable).

On récupère les mouvements de la période de déclaration selon l'exigibilité du fournisseur :

On analyse les écritures d'encaissements / décaissements qui mouvementent l'un des comptes suivants :

- Banque (racine 51)

- Caisse (racine 53)

- Virement interne (racine 58)

- Compte de l'exploitant (racine 108)

- Compte courant de l'associé (racine 455)

- Compte groupe (racine 451)

Les comptes de tiers analysés sont les comptes :

- Clients, (auxiliaires et racine 411)

- Fournisseurs, (auxiliaires et racine 401)

- Fournisseurs d'immobilisations, (auxiliaires et racine 404)

- Les comptes de racine 421, 462, 467 et 468

Dès lors que ces comptes sont lettrés avec un mouvement d'encaissement comptabilisé sur la période.

Les écritures associées à l'encaissement (directement en banque ou par le lettrage), permettant de déduire le compte de produit ou auto-liquidation.

Exemple 1 - Directement en banque :

Exemple 2 - Par le lettrage :

Lorsque l'exigibilité est sur les encaissements on défini la part effective encaissée à partir du montant encaissé / le montant facturé qui sera appliqué sur les mouvements associés.

Exemple 3 - Facture d'achat :

On calcule le ratio encaissé : 1325 / (250 + 2400) = 0,5

Appliqué aux mouvements de TVA

- Avoir de janvier : -41,67 x 0,5 = -20,83

- Facture de février : 400 x 0,5 = 200

Chaque encaissement déclenche un prorata des comptes détaillé en TVA collectée et TVA déductible qui auront été lié précédemment.

Restitution des exemple 1 & 2

Solde des comptes soumis à TVA

En cliquant sur le numéro du compte, le détail des mouvements associés est affiché

Restitution de l'exemple 3

Solde des comptes soumis à TVA

En cliquant sur le fournisseur, le détail des mouvements associés est affiché

Ici on le montant à déclarer est double :

Dans les 2 cas l'exigibilité est portée par le compte fournisseur de l'écriture faisant ressortir les mouvements.

Exemple de facture d'achat intracommunautaire :

Des contrôles seront mis en place afin de s'assurer que la TVA collectée calculée à partir du mouvement HT soit équivalente à la déductible.

Chaque opération soumise à auto-liquidation est donc restituée au sein des deux étapes selon leurs montants à déclarer respectifs :

Solde des comptes soumis à TVA

En cliquant sur le numéro du compte, le détail des mouvements associés est affiché

Solde des comptes soumis à TVA

En cliquant sur le fournisseur, le détail des mouvements associés est affiché

Après avoir effectué des modifications de la comptabilité (saisie, lettrage ou paramétrage), il est nécessaire d'actualiser via le bouton en haut à droite de la fenêtre afin que les données soient mises à jour :

2. J'ai cliqué sur le bouton "actualiser" pour analyser la comptabilité (suite à la mise à jour de la saisie ou de la configuration)

3. Vérifier les deux onglets (débits / encaissements)

Dans le cas où l'écriture comporte plusieurs contreparties (comptes tiers), il est nécessaire de vérifier que les valeurs remontées sont cohérentes.

Exemple :

On calcule le ratio encaissé sur la totalité de la facture : 2000 / (2000 + 700) = 0,74

Appliqué aux mouvements des comptes produits

Dans ce cas de figure le total mouvement HT n'est pas déclaré sur cette période. On déclare 1234,37 sur les 1666,67 comptabilisé, la différence sera déclarée au moment du lettrage du client FULLL BIS.

Remarque - Si une écriture comporte :

Le mouvement est également en orange.

Le comptes tiers est configuré avec des A.N groupés non compensés. Les encaissements sur ce compte ne sont pas traités par l'assistant de TVA.
En effet le lien avec la facture d'origine ne peut pas être effectué dans ce cas.

Si la clôture N-1 a déjà été réalisée, il est possible de déclôturer l'exercice, décocher A.N groupés non compensés dans les comptes tiers concernés et refaire la clôture.

Ceci est probablement un problème de configuration, comme vous pouvez le voir dans l'exemple, le compte de TVA est associé à deux taux différents :

Comptabilité > Paramètres > Paramètres généraux > Taux TVA :

Chaque compte de TVA ne doit être associé qu'à un seul taux, corriger la configuration et réactualiser les données de l'assistant.